Conditions générales de vente

PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente, ci-après “CGV”, détaillées ci-dessous sont conclues entre :

D’une part, l’entreprise Bazalte, située rue Léon Larregain, 64240 Hasparren, enregistrée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Région Nouvelle Aquitaine sous le numéro 912 659 208 00017, et représentée par l’auto-entrepreneur Gaëlle Couléard. Ci-après le « Vendeur », “l’entreprise” ou ‘Nous’.

Et d’autre part, la personne physique ou morale majeure procédant à l’achat de produits ou services via le site internet bazalte-maroquinerie.com, dénommée ci-après " le Client" ou " l’Acheteur ".

Pour toutes questions relatives aux commandes et/ou aux produits, l’entreprise est joignable par :

Email : contact@bazaltemaroquinerie.com

Tel : 07 66 36 92 86

Courrier : Bazalte, Centre ALDATU, rue Léon Larregain, 64240 Hasparren.

1. OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre l’entreprise Bazalte et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet bazalte.maroquinerie.com . L’acquisition d’un produit ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Il est de la responsabilité du client de se tenir informé des éventuelles modifications. L’acheteur reconnaît avoir la capacité pour conclure un contrat au sens de la loi, d’être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site bazaltemaroquinerie.com .

L’entreprise Bazalte conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes. De ce fait, les CGV applicables à toute commande sont celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

2. PRODUITS ET SERVICES

Les produits proposés sur le site bazaltemaroquinerie.com sont des articles de maroquinerie pour femme et homme. Le site Bazalte propose deux catégories d’articles. Les articles fabriqués en petite série et les articles personnalisables ou sur-mesure qui sont fabriqués à la demande. Le délais de fabrication des articles est précisé sur chacune des fiches produits.

Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles, le jour de la commande. Ces indications sont mises à jour régulièrement. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de Bazalte.
À ce titre, Bazalte ne saurait être tenue responsable de l’annulation d’une commande d’un produit du fait de l’épuisement des stocks, par exemple, en cas de commandes simultanées d'un même produit par plusieurs clients.

Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif (fiche produit) reprenant ses principales caractéristiques techniques, couleur, matières… Nous mettons tout en œuvre pour que les photographies des produits soient les plus fidèles possibles ainsi que leur description, cependant des erreurs peuvent figurer. Notez que nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur, tablette ou smartphone sera précis. Dans ce sens, les photographies et descriptions des produits proposés à la vente ne sont pas contractuelles, et en aucun cas la responsabilité de l’entreprise Bazalte ne pourra être engagée. Les clients ont la possibilité d’obtenir des renseignements complémentaires en contactant l’entreprise Bazalte par email : contact@bazaltemaroquinerie.com ou par téléphone 0766369286.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiés en tout temps sans avis préalable, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à tout moment.

3. TARIFS

Les prix des produits sont indiqués sur le site en euros, hors taxes. La TVA est non applicable pour les auto-entrepreneurs, selon l’article art.293 B du Code Général des Impôts (CGI) .

Les prix affichés à côté du produit n’incluent pas les frais de livraison qui sont indiqués au client au moment de la commande.

L’entreprise Bazalte se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.

Cependant, en cas d’affichage d’un prix erroné, quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.

4. COMMANDE

La commande d'un produit est faite avec obligation de paiement immédiat, même pour les articles en précommande.

En confirmant sa commande, le client accepte l’intégralité des CGV et reconnaît en avoir parfaite connaissance.

4.1 La commande se déroule comme suit :

  1. Choisir le ou les articles désirés, en prenant bien soin de lire le descriptif du produit, le délais de fabrication etc …

  2. Ajouter le produit dans son panier, en ayant pris soin de sélectionner toutes les options disponibles. À tout moment le client peut consulter, modifier ou valider son panier en cliquant sur l’icône en haut à droite de l’écran.

  3. Compléter le formulaire de commande en indiquant les données personnelles nécessaires au traitement de la commande (Nom, prénom, adresse valide, numéro de téléphone).

  4. Avant de procéder à sa confirmation, l’Acheteur a la possibilité de vérifier sa commande, son prix, et de corriger les éventuelles erreurs, ou annuler sa commande.

  5. Au moment de valider le récapitulatif de commande, le client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case : « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente ».

  6. Le Client choisit son mode de livraison (le tarif varie en fonction du transporteur), puis son mode de paiement. Il doit ensuite saisir ses coordonnées bancaires afin de procéder au paiement.

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire. L’acceptation définitive du Client est donc matérialisée par la validation de ses coordonnées bancaires (numéro de carte bancaire, date d’expiration et cryptogramme).

Le vendeur ne pourra être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisi et des conséquences qui en découlent. Il est donc important que l’acheteur vérifie bien l’exactitude des informations de commande.

4.2 Confirmation de commande

À la suite de la commande en ligne, le client recevra un e-mail de confirmation précisant : la confirmation de la prise en compte de la commande, le détail des articles commandés, le prix total, le détail des frais de livraison ainsi que le moyen de paiement utilisé.

En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de rupture de stocks, l’acheteur en sera informé par mail au plus tôt et disposera alors de la possibilité d’annuler sa commande.

L’acheteur aura le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans un délais de 14 jours à compter de la demande du client, soit l’échange avec un produit de remplacement, d’une qualité et d’un prix équivalent.

Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime.

5. PAIEMENT

Le paiement est exigible à la commande , y compris pour les produits en pré-commande avec un délais de fabrication. 

Le client peut effectuer le paiement sur le site par Carte Bancaire (Visa, Mastercard, American Express).

Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement Stripe. La transmission des informations de paiement est cryptée et sécurisée grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer).

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Le Vendeur n’a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

6. LIVRAISON

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur et sont calculés selon le poids et la taille du colis.

Nous proposons deux modes de livraisons : livraison en point de retrait Mondial Relay ou livraison à domicile via La Poste en Colissimo contre-signature. Les frais de livraisons inclus l’emballage.

Les articles sont livrables en France métropolitaine. Pour une livraison hors France métropolitaine ou pour toute autre demande de livraison, veuillez nous contacter directement par e-mail ou par téléphone.

Délais des modes de livraison :

  • Mondial Relay : délais indicatif de 3 à 5 jours ouvrés. Votre colis sera déposé dans un point de retrait Mondial Relay proche de chez vous. Vous pourrez choisir l’adresse du point relais juste après le paiement de vos achats.

  • Livraison à domicile - Colissimo contre-signature : délais indicatif de 2 jours ouvrés.

6.1 Délais de fabrication et de livraison.

Pratiquement tous les articles sont confectionnés spécialement pour vous lors de votre commande. Cela explique les délais de fabrication et d’envoi. Si vous avez des questions concernant le délais de fabrication d’un article contactez-nous !

  • Pour les articles en stock le délais est de 2 à 4 jours ouvrés.

  • Pour les articles avec un délais de fabrication, le délais d’expédition est généralement compris entre 1 à 4 semaines. Le délais approximatif est mentionné sur chaque fiche produit. Tous les articles sont réalisés à la main et selon votre commande ce qui explique le délais de fabrication. Si vous souhaitez connaitre le délais exacte d’un produit n’hésitez pas à nous contacter directement par e-mail ou par téléphone.

Dans le cas d’une commande qui comporterait plusieurs produits avec des délais de livraisons différents, le Vendeur enverra la commande finale lors de la disponibilité de tous les produits commandés. Le client en sera informé par e-mail suite à la confirmation de commande. Si vous souhaitez procéder en plusieurs envois contactez nous.

Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserve sur le produit livré.

L’entreprise Bazalte décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par le transporteur ou la société de livraison.

6.2 Retrait à l’atelier :

Il vous est possible de retirer votre commande effectuée sur le site et/ou par téléphone, directement à l’atelier situé à l’adresse suivante :

Centre ALDATU, rue Léon Larregain, 64240 Hasparren.

Veuillez dans ce cas sélectionner l’option ‘Retrait à l’atelier’ lors de votre validation de commande au moment du choix de livraison. Vous serez alors notifié par e-mail ou message lorsque votre commande sera prête.

7. CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Les produits demeurent la propriété de l’entreprise Bazalte jusqu’au complet paiement du prix.

8 . DISPONIBILITÉ ET PRÉSENTATION

Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs.

9. RETOUR-RÉTRACTATION-ÉCHANGE-REMBOURSEMENT et EXCEPTIONS

Pour toute question et/ou pour toute réclamation relative à la vente et à la livraison d'un Produit, un service après-vente est à la disposition du Client :

9.1 Retour, rétractation, échange et remboursement.

Conformément à l’article L221-18 du code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délais de 14 jours, à partir de la date de réception de la commande, pour retourner tout article qui ne lui conviendrait pas et demander l’échange ou le remboursement. Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur. Au delà de ces 14 jours, la vente est ferme et définitive.

La demande de retour doit se faire par courrier à l’adresse e-mail suivante : contact@bazaltemaroquinerie.com

L’article doit être retourné dans les 14 jours après avoir déclarer sa décision de rétractation par e-mail à l’entreprise Bazalte . Les frais de retour et les risques liés à celui-ci sont à la charge du client.

L’article doit être retourné dans son état d’origine, intact, propre, avec les étiquettes et emballage d’origine. Tout article endommagé, salis ou incomplet ne pourra être accepté.

Bazalte s’engage à rembourser le client dans les plus bref délais, après réception de l’article et sous réserve que celui-ci soit intact et complet. Le remboursement se fera selon le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la commande.

Si le client à réglé sa commande avec une carte cadeau ou un avoir, le remboursement se fera automatiquement en avoir.

Le client à également la possibilité d’échanger l’article (selon les disponibilités), plutôt que de demander un remboursement.

9.2 Exception : Conditions relatives aux articles personnalisées.

Les conditions relatives aux articles personnalisés et au sur-mesure sont différentes.

Bazalte propose un service de personnalisation et de sur mesure pour certains produits.

Tout produit personnalisé ou fabriqué sur-mesure ( ceintures par exemple) ne pourra être retourné, conformément aux dispositions de l’article L221-28 du code de la consommation.

Notez que les articles personnalisés ou sur mesure ont un traitement de commande plus long qui peut aller jusqu’à 4 semaines. Dans ce cas précis, le délais vous sera communiqué lors de l’achat du produit en question.

10. GARANTIES

L’entreprise Bazalte décline toute responsabilité quant à une différence de couleur entre la photographie du produit présentée à l’écran et la couleur véritable du produit, des différences de coloris pouvant légitimement exister entre l’écran de votre appareil et la réalité.

Les produits offerts à la vente sur notre site sont conformes à la réglementation en vigueur et sont soumis aux conditions de garantie prévues par la loi, permettant au Client de renvoyer sans frais les produits livrés défectueux ou non conformes.

Ces garanties sont les suivantes :

  • d’une part, la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.

  • d’autre part la garantie légale contre les vices cachés des articles 1641 et suivants du Code civil.

Le Vendeur rembourse l’acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée. La demande de remboursement doit s’effectuer en contactant le Vendeur par e-mail ou par lettre simple. Le Vendeur rappelle que le consommateur : – dispose d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir auprès du Vendeur – qu’il peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien sous réserve des conditions prévues par les dispositions susmentionnées. apparemment défectueux ou ne correspondant – qu’il est dispensé d’apporter la preuve l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. – que, sauf biens d’occasion, ce délai sera porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016 – que le consommateur peut également faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil).

11. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

12. FORCE MAJEUR

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

13. NULLITÉ ET MODIFICATION DU CONTRAT

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

14. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La présente Politique de confidentialité décrit la façon dont vos informations personnelles sont recueillies, utilisées et partagées lorsque vous vous rendez sur www.bazalte-maroquinerie.com (le « Site ») ou que vous y effectuez un achat.

14.1 Informations personnelles recueillies

Lorsque vous vous rendez sur le Site, nous recueillons automatiquement certaines informations concernant votre appareil, notamment des informations sur votre navigateur web, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains des cookies qui sont installés sur votre appareil. En outre, lorsque vous parcourez le Site, nous recueillons des informations sur les pages web ou produits individuels que vous consultez, les sites web ou les termes de recherche qui vous ont permis d'arriver sur le Site, ainsi que des informations sur la manière dont vous interagissez avec le Site. Nous partageons ces informations avec notre fournisseur d’analyse de site web, pour connaître le trafic et l’activité du site.

Conformément au règlement européen en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, le Client peut adresser un courrier électronique à l'adresse suivante : contact@bazaltemaroquinerie.com

L’Exploitant s’engage à respecter une totale confidentialité des informations transmises et de ne pas les communiquer.


14.2 Cookies 
Les cookies sont utilisés, dans le cadre de l'utilisation du site. L'utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur. Ces cookies fonctionnels et obligatoires sont utilisés systématiquement afin de permettre à Squarespace, notre plateforme d’hébergement, de vous assurer une utilisation sécurisée de ce site web. Ces cookies analytiques et de performance sont utilisés sur ce site, comme décrit ci-dessous, uniquement lorsque vous prenez connaissance de notre bandeau sur les cookies. Le site utilise les cookies analytiques et de performance pour analyser le trafic, l’activité et d’autres données du site.


14.3 Données sur les clients

Lorsque vous effectuez un achat sur ce site web, nous recueillons certaines informations vous concernant pour traiter votre commande. Nous pouvons collecter les informations suivantes : nom, votre adresse de facturation, votre adresse d'expédition, numéro de téléphone, adresse e-mail. Nous partageons ces informations avec Squarespace, notre fournisseur d’hébergement de boutique en ligne, pour que ce dernier puisse nous fournir des services de site web.

Ces informations sont nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

Les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement sont sécurisées par un procédé de cryptage. Les informations de paiement ne sont jamais stockées et sont transmises de manière sécurisée à nos partenaires de paiement Stripe et Paypal.


14.4 Pour les visiteurs du site web
Ce site web est hébergé par Squarespace. Squarespace recueille des données personnelles lorsque vous visitez ce site web, notamment : des informations sur votre navigateur, votre réseau et votre appareil, Les pages web que vous avez visitées avant d’accéder à ce site web, Les pages web que vous consultez lorsque vous êtes sur ce site web, Votre adresse IP.

Ces données sont indispensables à Squarespace pour assurer le fonctionnement de ce site web ainsi que pour protéger et améliorer sa plateforme et ses services. Squarespace analyse les données de façon non personnelle.

14.5 Comptes clients
Si vous créez un compte client sur ce site web, nous recueillons des données personnelles pour améliorer notre expérience de paiement et notre service à la clientèle.
Il peut s’agir des données suivantes : nom,numéro de téléphone, adresse(s) de facturation et de livraison, détails sur vos commandes (par exemple, votre taille de ceinture), adresse e-mail.



14.6 E-mails concernant les commandes et le compte

Il est possible que vous receviez de notre part des e-mails concernant vos commandes ou l’activité de votre compte. Par exemple, nous pouvons vous envoyer un e-mail confirmant que :

Vous avez créé un compte client ;
Le mot de passe de votre compte client a été réinitialisé ou modifié ;
Vous avez effectué un achat ;
Votre commande a été expédiée.

14.7 Newsletter

Les utilisateurs du site ont le choix de s’inscrire à notre Newsletter en donnant leur adresse mail et ainsi recevoir des e-mails d’informations (newsletters) envoyés par Bazalte Maroquinerie. Les données personnelles ainsi fournies permettront à l’entreprise Bazalte de considérer que les utilisateurs ont consenti sans réserve à l’envoi de ces e-mails d’informations (newsletters). Ces derniers précisent toujours l’identité de la l’entreprise/ou la marque « Bazalte » ainsi que la nature de l’e-mail d’information (newsletter).

Si vous ne souhaitez plus recevoir ces lettres d’informations (newsletters), nous vous invitons à vous désinscrire en cliquant sur le lien de désinscription présent sur le bas de chaque e-mail d’information (newsletter).

15. LOI APPLICABLE

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des présentes conditions générales de vente.